Emprunté au bas latin jurisprudentia (« science du droit et des lois ») composé de jus, juris (« droit, justice ») et de prudentia (« connaissance, compétence »), le mot « jurisprudence » désignait autrefois la science du Droit.
Le terme de « jurisprudence » est appliqué maintenant à l’ensemble des arrêts et des jugements qu’ont rendu les Cours et les Tribunaux pour la solution d’une situation juridique donnée.
Quel est le rôle de jurisprudence ?
La loi étant générale et obscure ( pas toujours clair) , la jurisprudence assure le passage de la règle abstraite au cas concret. À titre d’exemple, l’article 1382 ancien du code civil dispose que « tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui qui par la faute duquel est arrivé à le réparer ».
Le rôle d’interprétation de la jurisprudence
Les termes d’un texte de loi doivent souvent être définis. La jurisprudence précise donc le sens des textes généraux.
Le rôle créateur de la jurisprudence
Les décisions juridictionnelles doivent pouvoir combler un vide juridique, en cas de silence de la loi, et donc créer une nouvelle règle purement jurisprudentielle.
Précisons que les juges n’inventent pas la loi, les décisions des juridictions émanent, en cas de silence de la loi, d’autres textes et de grands principes généraux du droit.
Le rôle d’adaptateur de la jurisprudence
La loi doit parfois s’adapter à l’évolution des mœurs et les décisions de jurisprudence peuvent donc la faire évoluer avant une réforme législative.
Portée de la jurisprudence
Les décisions des juridictions n’ont pas toutes la même portée. Celles qui émanent des tribunaux ont moins de force et d’importance que celles qui émanent de la Cour de cassation dont le rôle régulateur et unificateur est indéniable.
Les juges restent libres dans leurs prises de décision. Ils peuvent donc ne pas suivre la jurisprudence même constante. Mais il est certain que les juridictions inférieures ont tendance a appliquer les mêmes solutions que celles émises par la Cour de cassation.
La décision juridictionnelle tranchant la première fois un cas particulier qui est reprise et répétée ultérieurement par d’autres juridictions est la décision qui fait jurisprudence, c’est-à-dire que c’est cette décision qui a apporté une règle nouvelle dans le droit positif.
